IMBO-VY

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PUBLICATION ET HÉBERGEMENT

Le site web disponible à l’adresse https://imbovy.be/ (ci-après dénommé : « Site web ») est publié par et est la propriété de https://imbovy.be/, enregistrée sous le numéro d’entreprise 0419.767.401 et dont le siège social est situé à Westlaan 263, 8800 Roulers, RPM dans le ressort territorial du tribunal de commerce de Gand — division Courtrai.

CONDITIONS GÉNÉRALES

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RESPONSABILITÉ

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UTILISATION DU SITE WEB

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu complet du Site web, ci-après « le Contenu », y compris tous les messages, informations, illustrations et autres éléments, appartient à VY-PROJECTS ou est placé sur le Site web par VY-PROJECTS avec l’accord des détenteurs des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Le Contenu de ce Site web ne peut pas être reproduit ou partagé sans l’accord écrit et explicite préalable de VY-PROJECTS.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

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